English: Portrait of Louis XVI, king of France and Navarre, wearing coronation robes (oil on canvas painted by Joseph-Siffred Duplessis, most likely circa 1777).
Español: Retrato de Luis XVI, rey de Francia y de Navarra, en traje de coronación (óleo sobre lienzo de Joseph-Siffred Duplessis fechado hacia 1777 aproximadamente).
Français : Portrait en costume de sacre du roi de France et de Navarre Louis XVI (huile sur toile peinte par Joseph-Siffrein Duplessis et datant vraisemblablement de 1777).
Data
1777
date QS:P571,+1777-00-00T00:00:00Z/9
Origen/Fotògraf
mexian.cc./la-mort-de-louis xvi
Publicat jos licéncia(s)
Això és una mera fotografia d'una obra d'art bidimensional en domini públic. L'obra d'art original és en domini públic pel següent motiu:
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
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Llegendes
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