Fichièr:COMBIER - ST-PRIEST-EN-MURAT - LA GAre.JPG

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Fichièr d'origina(1 649 × 1 055 pixèl, talha del fichièr: 553 Ko, tipe MIME: image/jpeg)

Descripcion
Français : Carte postale ancienne éditée par Combier, imp. à Macon, collection Michel :
Saint-Priest-en-Murat - La Gare
Data dècada del 1920
date QS:P,+1920-00-00T00:00:00Z/8
Font carte postale Col·lecció privada
institution QS:P195,Q768717
Claude_villetaneuse
Autor DesconegutUnknown author
Permission
(Reütilizacion d'aqueste fichièr)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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actual28 octobre de 2012 a 20.00Miniatura per la version del 28 octobre de 2012 a 20.001 649×1 055 (553 Ko)A1AA1Aless color more contrast
12 junh de 2011 a 04.25Miniatura per la version del 12 junh de 2011 a 04.251 649×1 055 (484 Ko)Claude villetaneuse{{Information |Description ={{fr|1=Carte postale ancienne éditée par Combier, imp. à Macon, collection Michel : <br \>Saint-Priest-en-Murat - La Gare}} |Source =Collection personnelle |Author =Scanné p

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