Fichièr:Bras-sur-Meuse-Mairie-1916.jpg

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Fichièr d'origina(2 663 × 3 952 pixèl, talha del fichièr: 1,45 Mo, tipe MIME: image/jpeg)

Descripcion Mairie de Bras [Meuse], [août] 1916
Data
Font
Bibliothèque nationale de France
Autor
Agence Rol    wikidata:Q18507700
 
Descripció argentin(a)
English: photo agency
Français : Agence de photographie
Període de treball 1904 fins 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Contraròtle d'autoritats
creator QS:P170,Q18507700


Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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L'original est également dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante:

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.


Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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actual16 abril de 2020 a 09.34Miniatura per la version del 16 abril de 2020 a 09.342 663×3 952 (1,45 Mo)PybCropped 10 % horizontally, 4 % vertically using CropTool with precise mode.
16 abril de 2020 a 09.32Miniatura per la version del 16 abril de 2020 a 09.322 944×4 104 (1,65 Mo)PybHD
21 març de 2011 a 06.50Miniatura per la version del 21 març de 2011 a 06.50482×684 (92 Ko)Ji-Elle{{Information |Description=Mairie de Bras [Meuse], [août] 1916 |Source=Gallica [http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b69521911.r=meuse.langFR] |Date=1916 |Author=Agence Rol |Permission= |other_versions= }} {{PD-GallicaScan}} [[Category:Bras-sur-Meuse]

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